Règles sur l'identité visuelle
Version 2021.06
Voici les obligations que vous acceptez si vous désirez ou si vous avez à utiliser nos produits, ou notre marque, tout en protégeant nos intérêts mutuels.
Logo
Si vous utilisez notre logo, vous devez le faire selon le guide et les règles suivantes.
Matériel promotionnel et autre
Vous ne pouvez pas utiliser notre logo ou nos produits dans des promotions. Vous ne pouvez pas revendre ou redistribuer nos produits.
Réseaux sociaux
Nous vous demandons de ne pas partager le contenu de nos produits sur les réseaux sociaux.
Impression et/ou animation
Vous pouvez imprimer ou animer nos produits pour vos clients si vous possédez une licence qui est valide. Votre licence doit être active pendant toute la durée d’utilisation de ces produits et non seulement à leurs impression, création ou autre. Notre logo doit apparaître selon les règles (voir plus haut) sur chaque création.
Notre propriété
Vous ne pouvez pas distribuer, vendre, revendre ou partager notre logo ou notre marque. Vous ne pouvez pas créer l’impression que nous sommes responsables, associés ou que nous partageons la responsabilité de vos actions. Vous ne devez évidemment pas utiliser notre propriété d’une manière qui serait néfaste ou qui pourrait nous affecter négativement.
Changements
Nous aurons surement à effectuer des modifications et des additions à ces conditions au fil du temps. Nous ne pouvons penser à toutes les utilisations que vous pouvez réaliser grâce à votre créativité. Nous vous demandons donc de vérifier avec nous si votre utilisation est différente que celles qui sont présentes ici.
Puisque nous pourrons modifier ce document dans le futur, nous vous demandons de vérifier régulièrement que les règles n'ont pas changé. Vous pouvez aussi vous abonner pour recevoir des courriels informatifs sur ces changements. Vous acceptez cette réalité en utilisant un produit, notre logo, notre marque ou une licence.